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Marques déposées par Champagne Edouard BRUN
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PAUL ROYER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL ROYER
Champagne Edouard BRUN

Numéro de dépôt :
4502416
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
PAUL ROYER de Champagne Edouard BRUN

Présentation de la marque PAUL ROYER

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par Champagne Edouard BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Champagne Edouard BRUN domicilié(e) 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Edouard BRUN, Monsieur Emmanuel DELESCOT domicilié(e) 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France.

La marque PAUL ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL ROYER arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

Champagne Edouard BRUN a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Vve CH. DEBANNES , MILLER-CAQUE & FILS , VVE CH DEBANNES , EDOUARD BRUN & CIE , Champagne POUMEAU DELILLE , JH ROBINSON & CO , RENE BRUN , PAUL ROUYER


Champagne Edouard BRUN - 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France


Champagne Edouard BRUN, Monsieur Emmanuel DELESCOT - 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée champagne ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.